CONDITIONS GENERALES DE VENTE

«  The Mascherade  »

Les présentes conditions régissent les ventes sur le site Internet de The Mascherade    www.themascherade.com.

Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions

ARTICLE 1 - L' OFFRE

Durée de validité : Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne.

ARTICLE 2 - PROCESSUS DE LA COMMANDE - VALIDATION - MODE DE PAIEMENT

Les données enregistrées par . mask@themascherade.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par                mask@themascherade.com et ses  clients.
Pour passer commande il vous suffit de remplir le bon de commande en ligne et le renvoyer à l'adresse,                          mask@themascherade.com

toutes les caractéristiques et références de ou des articles choisis ainsi que vos coordonnées et adresse email, le mode de paiement désiré ou de nous contacter au 01.64.63.09.92   ou 06.30.60.89.04 du lundi au samedi de 9 H à 19 H .

Quand vous cliquez sur le bouton « VALIDER », après le processus de commande, vous acceptez celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de ventes sans réserve.

A réception de votre email ou de votre appel nous vous communiquerons  le prix total (y compris frais de port) en fonction de la destination du colis .

Envois en France métropolitaine et Monaco

La participation FORFAITAIRE aux frais d'envoi par colissimo est fixée à 7,00 € ceci dans le cas d'un envoi unique (tarif au 1  janvier 2004 ). * pour les envois en nombre en France et à l'Etranger, nous consulter pour un coût total forfaitaire d'expédition qui vous sera confirmé par retour e-mail

Envois à l'Etranger (y compris U.S. ET CANADA)

Pour les autres destinations le prix sera confirmé avec l'accusé réception de la commande soit par e-mail, soit par téléphone

ARTICLE 3 - DISPONIBILITE
Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par téléphone dans un délai de 24H (jours ouvrés).

Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

Nos articles étant de fabrication artisanale , nous nous réservons le droit  dans le cas de réédition d'un modèle ,de vous envoyer des articles légèrement différents de ceux qui sont exposés en photo, mais s'en rapprochant le plus possible. En effet, certains accessoires de décoration du masque  sont des modèles uniques et il ne nous est pas possible de fabriquer plusieurs modèles totalement identiques. 

L'entreprise se réserve le droit d'annuler tout ou partie des commandes passées par nos clients en cas de défaillance de nos fournisseurs et en cas de force majeure.

 En cas de paiement à la commande nos clients seraient alors remboursés sous 8 jours.

ARTICLE 4 - MODALITES DE PAIEMENT-    SATISFAIT OU REMBOURSE

Le paiement des articles peut se faire par les moyens suivants :

- en envoi contre remboursement

- par chèque bancaire à la commande à l'ordre de THE MASCHERADE , pour la France seulement ( dans ce cas la livraison se fera dès réception de votre chèque .)

La Société THE MASCHERADE   n'étant pas soumis à TVA et tous n os prix s'entendent toutes taxes comprises .

En cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par :

Délai de rétractation

- Délai de 7 jours

Vous disposez d'un droit de retour de 7 jours après réception du colis pour nous le retourner, dans son emballage d'origine, et en obtenir le remboursement.

Pendant ce délai, la garantie de retour du colis est totale : aucune justification ne sera demandée.

Pour tout article retourné que vous avez payé, les modalités suivantes s'appliquent :

le produit est retourné simplement parce que vous n'êtes pas satisfait : remboursement du produit, frais de retour à votre charge.

le produit est retourné pour un motif qui nous incombe  : remboursement du produit, des frais d'envoi et de retours éventuels.

Le remboursement sera effectué sous 8  jours après réception du produit par THE MASCHERADE.

ARTICLE 5 - DELAIS DE TRAITEMENT DE VOTRE COMMANDE ET DE SA LIVRAISON

Pour tout envoi en France :

Délai de traitement de votre commande un jour ouvrable.

Après mise en livraison , votre commande est livrée en : 48 Heures par Colissimo suivi

Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.
Pour tout envoi à l'étranger :

Départ de notre atelier  dans les 3 jours ouvrés après réception de commande (sauf rupture de stocks).

Délais de livraison :

Variables selon le mode d'expédition choisi, la destination et la période de l'année. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous consulter.

THE MASCHERADE n'est pas responsable des délais de livraison parfois irréguliers ou plus longs que prévu. Les délais indiqués dans ce chapitre sont ceux habituellement constatés. Ces indications sont données à titre indicatif et n'ont aucune forme contractuelle.

ARTICLE 6 -  CONFIDENTIALITE

- Confidentialité de vos données personnelles

Droit d'accès et rectification :

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour l'exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :

Les adresses de courrier électronique sont destinées uniquement aux services de THE MASCHERADE , aucune adresse de courrier électronique n'est vendue, donnée, cédée ou échangée.

Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés CNIL .

ARTICLE 7 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige le tribunal  de MEAUX sera seul compétent.

ARTICLE 8 - JURIDICTION COMPETENTE

Les conditions de vente sont régies par le droit français.